Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : novembre 2025

Le site zaitsevstencil.com (ci-après « le Site ») est exploité par Damas Julien (ZAITSEV), entrepreneur individuel inscrit au Répertoire National des Entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 911 607 059, dont le siège est situé 4 impasse du Beurrier, 38490 Les Abrets-en-Dauphiné, France.

Adresse e-mail de contact : zaitsev_stencil@orange.fr

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est Damas Julien (ZAITSEV), entrepreneur individuel, qui détermine les finalités et les moyens du traitement des données collectées via le Site.

2. Données personnelles collectées

Le Site peut collecter les informations suivantes :

  • Lors d’une commande : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone, informations de livraison et de facturation.
  • Lors d’un contact via le formulaire : nom, adresse e-mail, contenu du message.

Aucune donnée bancaire n’est collectée ni stockée par le Site. Les paiements sont gérés de manière sécurisée par Stripe (carte bancaire, Google Pay, Apple Pay) et PayPal (paiement en 4 fois inclus).

3. Finalités du traitement

Les données personnelles sont traitées uniquement pour les besoins suivants :

  • Gestion et traitement des commandes et livraisons ;
  • Communication avec les clients (confirmation, suivi de commande, service après-vente) ;
  • Réponse aux demandes de contact ou d’information ;
  • Gestion administrative et comptable des ventes.

Aucune donnée n’est utilisée à des fins publicitaires ou statistiques sans consentement préalable.

4. Base légale du traitement

Les traitements de données effectués reposent sur les bases légales suivantes :

  • Exécution d’un contrat (article 6.1.b du RGPD) pour les commandes et paiements ;
  • Consentement de l’utilisateur pour le formulaire de contact ;
  • Obligation légale (article 6.1.c du RGPD) pour la conservation des factures et obligations comptables.

5. Destinataires des données

Les données sont strictement confidentielles et peuvent être transmises uniquement à :

  • Stripe et PayPal pour la gestion sécurisée des paiements ;
  • Les prestataires de transport pour la livraison des commandes ;
  • Les autorités administratives ou judiciaires, si la loi l’exige.

Aucune donnée n’est vendue ni transmise à des tiers à des fins commerciales.

6. Conservation des données

Les données personnelles sont conservées pour la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale :

  • Données de commande : 5 ans ;
  • Données de contact : 12 mois à compter du dernier échange ;
  • Données de facturation : 10 ans (obligation comptable).

7. Sécurité des données

Le responsable du traitement met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données (hébergement sécurisé, chiffrement des échanges, accès restreint, mots de passe protégés, etc.).

8. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, tout utilisateur dispose des droits suivants :

  • Droit d’accès, de rectification et d’effacement de ses données ;
  • Droit à la limitation et à l’opposition du traitement ;
  • Droit à la portabilité des données ;
  • Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter :

📧 zaitsev_stencil@orange.fr
📮 Damas Julien (ZAITSEV)
4 impasse du Beurrier
38490 Les Abrets-en-Dauphiné – France

9. Cookies

Le Site n’utilise pas de cookies de suivi ni d’outils d’analyse tiers (pas de Google Analytics, Meta Pixel, etc.). Seuls des cookies techniques essentiels au fonctionnement du site peuvent être utilisés, sans collecte de données personnelles.

10. Transfert de données hors UE

Aucun transfert de données personnelles n’est réalisé vers des pays situés en dehors de l’Union Européenne.

11. Modification de la politique

Le responsable du traitement se réserve le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment afin de rester conforme aux évolutions légales et techniques. La version applicable est celle en vigueur à la date de votre navigation sur le Site.

Panier