Mentions légales
Dernière mise à jour : novembre 2025
1. Éditeur du site
Le site zaitsevstencil.com est édité par :
Damas Julien (ZAITSEV)
Entrepreneur individuel inscrit au Répertoire National des Entreprises (RNE)
SIREN : 911 607 059
SIRET (siège) : 911 607 059 00019
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de TVA : FR85911607059
Adresse : 4 impasse du Beurrier, 38490 Les Abrets-en-Dauphiné, France
Email : zaitsev_stencil@orange.fr
Activité : Création artistique relevant des arts plastiques (Code APE : 90.03A).
Forme d’exercice : Libérale non réglementée.
2. Hébergeur du site
Le site zaitsevstencil.com est hébergé par :
OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com
Capital social : 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Numéro de TVA intracommunautaire : FR22424761419
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site zaitsevstencil.com (textes, images, graphismes, logo, vidéos, œuvres, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, adaptation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Les œuvres présentées sur le site sont des créations originales de ZAITSEV (Damas Julien). Les impressions proposées à la vente sont des reproductions d’œuvres originales ; les droits d’auteur restent la propriété exclusive de l’artiste.
4. Produits et services
Le site propose la vente d’impressions d’œuvres artistiques (reproductions d’œuvres originales créées par ZAITSEV). Les produits ne sont pas des originaux.
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5. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site zaitsevstencil.com sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française en vigueur. Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique de Confidentialité.
6. Responsabilité
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7. Liens externes
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8. Droit applicable et juridiction compétente
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9. Contact
Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :
📧 zaitsev_stencil@orange.fr
📮 Damas Julien (ZAITSEV)
4 impasse du Beurrier
38490 Les Abrets-en-Dauphiné – France